" />

Mentions légales

Le site Internet www.eleys.fr est édité par :

SASU ELEYS 44, route de Genas 69003 LYON

L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société :

OVH, SAS au capital de 10 059 500 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419

Titularité des droits :

Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site. La protection du site www.eleys.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertexte

Nous vous informons que www.eleys.fr autorise tout site Internet ou tout autre support à citer www.eleys.fr ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.eleys.fr. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support , à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.